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Conditions générales de Transport par Autocars |
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1 - L’entreprise de transport décline toute responsabilité pour tout retard dans les horaires prévus, ainsi que pour toute correspondance manquée avec n’importe quel autre moyen de transport. De ce fait, elle ne pourra prendre en charge les frais et autres conséquences pouvant en résulter. 3 - En cas d’accident, la responsabilité de l’entreprise de transport est limitée aux termes de son contrat d’assurance. 5 - La possession du titre de transport implique l’adhésion complète aux conditions générales. 6 - Les billets non utilisés ne sont pas remboursés. 7 - Tarifs enfants et gratuités : |
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